Commerce numérique et commerce électronique
Voir RessourceLa blockchain peut-elle révolutionner le commerce international ?
Expliquer en détail le fonctionnement de la technologie blockchain/distributed ledger, expliquer comment comprendre les implications de cette technologie pour le commerce et la politique commerciale, et décrire les questions et les défis qui se posent pour accroître l'adoption de cette technologie dans le commerce.
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Blockchain pour les PME et les entrepreneurs en Israël
Expliquer l'évolution et l'adoption de la technologie blockchain dans le contexte israélien, y compris la façon dont les cadres juridiques et politiques ont changé, et ce que cela a signifié pour les petites et moyennes entreprises.
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Blockchain pour les PME et les entrepreneurs en Italie
Expliquer l'évolution et l'adoption de la technologie blockchain dans le contexte italien, y compris la façon dont les cadres juridiques et politiques ont changé, et ce que cela a signifié pour les petites et moyennes entreprises.
Voir GuidePaiements électroniques transfrontières
Que sont les paiements électroniques? Les paiements électroniques sont des transactions numériques que les utilisateurs effectuent pour payer des marchandises et des services sur Internet. Pour effectuer des paiements par voie électronique, les entreprises et les particuliers utilisent diverses méthodes de paiement électronique qui vont des paiements par débit et par carte aux virements bancaires, en passant par les paiements mobiles et les transactions par chambre de compensation automatisée (ACH). Les paiements électroniques sont essentiellement des opérations financières rendues possibles par des appareils électroniques, tels que les ordinateurs, les smartphones ou les tablettes. Pour en savoir plus sur les modèles de paiement électronique et les types de transaction, consultez la note d’information de la Chambre de commerce internationale (ICC) sur les services de paiement électronique et le commerce électronique et la note fintech n° 19/91 du Fonds monétaire international (FMI) intitulée « The Rise of Digital Money ». Pourquoi les paiements électroniques sont-ils importants pour le commerce des MPME? Les évolutions technologiques de ces dernières années ont permis aux institutions financières et non financières de moderniser les moyens de paiement qu’elles proposent aux utilisateurs. Des études menées par la Banque des règlements internationaux (BRI) et le Fonds monétaire international ont documenté la croissance rapide que connaissent les technologies numériques par rapport aux instruments traditionnels. Étant donné que les technologies numériques offrent des instruments de paiement plus efficaces et moins coûteux, les petites entreprises peuvent tirer profit de l’utilisation d’options de paiement électronique pour réduire l’incertitude et les coûts, en particulier pour les transactions commerciales internationales. Les autres avantages des paiements électroniques pour les MPME lorsqu’il s’agit de faire du commerce vont de l’accélération des paiements transfrontières aux douanes à la réduction des risques de fraude et des lourdes dépenses d’administration. Pour en savoir plus sur les paiements électroniques et les transactions en ligne, voir les articles et documents suivants: Article de la BRI sur l’évolution des paiements numériques intitulé « Payments go (even more) digital »; Document de travail du FMI WP/21/177 intitulé « Is Mobile Money Part of Money? Understanding the Trends and Measurement »; Guide pratique relatif à la facilitation du commerce établi par la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU); et Document de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) intitulé « Trade finance for SMEs in the digital era ». Quelles difficultés les MPME rencontrent-elles dans l’utilisation des paiements électroniques? Alors que les technologies numériques ont contribué à l’expansion rapide des services financiers, les marchés des paiements électroniques sont confrontés à des difficultés d’ordre réglementaire qui entravent la capacité des petites entreprises d’accéder aux options de paiement transfrontières pour le commerce. Une étude récente de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) a montré que seul un quart des Membres de l’OMC avaient entièrement libéralisé les paiements transfrontières en vertu des engagements pris au titre de l’Accord général sur le commerce des services (AGCS). Le Forum économique mondial (WEF) et la Chambre de commerce internationale (ICC) ont identifié quatre domaines clés dans lesquels les décideurs pourraient dialoguer afin de réduire les frictions sur les marchés des paiements électroniques, à savoir les suivants: a) obstacles à l’accès aux marchés et au traitement national; b) normes techniques; c) sécurité et confiance; et d) coordination et supervision des politiques. Pour en savoir plus, voir le rapport « Connecting Digital Economies » et le livre blanc « Addressing E-Payment Challenges in Global E-Commerce » du WEF, ainsi que la note d’information de l’ICC sur les services de paiement électronique et le commerce électronique. Où puis-je consulter des ressources sur les cadres et les recommandations en matière de politique? Recommandations politiques pour les paiements transfrontières: le WEF décrit les domaines clés dans lesquels les décideurs peuvent dialoguer et coopérer pour réduire la complexité sur les marchés des paiements électroniques. Voir le rapport « Connecting Digital Economies: Policy Recommendations for Cross-Border Payments ». Portée des engagements existants concernant les services de paiement électronique: le WEF décrit l’état actuel des engagements multilatéraux et des négociations plurilatérales sur les aspects des services de paiement électronique liés au commerce et sur le commerce électronique. Voir le document du WEF. Orientations de la politique de consommation concernant les paiements mobiles et les paiements en ligne: l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) donne des orientations que les décideurs peuvent utiliser pour traiter les questions de protection des consommateurs lorsqu’ils élaborent des politiques axées sur les marchés des paiements mobiles et des paiements en ligne. Voir le guide de l’OCDE. Cadre analytique sur la technologie financière et la réglementation des paiements: le Fonds monétaire international (FMI) documente les expériences internationales récentes en matière de modernisation des cadres juridiques et réglementaires régissant les services de paiement. Lien vers le cadre du FMI. Où puis-je trouver les meilleures pratiques et des exemples nationaux? Guide des paiements électroniques pour les pays en développement: le Centre du commerce international (ITC) a élaboré un guide sur les réformes juridiques et réglementaires et les meilleures pratiques que les décideurs peuvent utiliser pour traiter les questions relatives à la politique régissant les paiements électroniques dans les pays en développement. Voir le guide de l’ITC. Initiatives pour l’acceptation des paiements électroniques: la Banque mondiale a rassemblé une analyse documentaire et des exemples nationaux pour guider les décideurs dans la conception d’incitations destinées à favoriser l’acceptation des paiements électroniques. Voir l’analyse de la Banque mondiale.
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Économie numérique
Qu'est-ce que l'économie numérique ? Selon l'Organisation de coopération économique (OCDE), "l'économie numérique englobe toutes les activités économiques qui reposent sur, ...
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Commerce transfrontières sans papier
Qu'est-ce que le commerce transfrontalier sans papier ? Le commerce sans papier fait référence à la numérisation des flux d'informations nécessaires au franchissement des frontières par les biens et les services.
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Outils d’IA pour le commerce
Que dois-je savoir avant d'exporter mon service ? Plusieurs tendances, dont les innovations numériques, ont entraîné une croissance rapide des exportations de services.
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Commerce des services
Que dois-je savoir avant d'exporter mon service ? Plusieurs tendances, dont les innovations numériques, ont entraîné une croissance rapide des exportations de services.
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Identification commerciale et identifiant d’entité juridique
Qu’est-ce qu’un identifiant d’entité juridique (LEI)? Un LEI est un code alphanumérique à 20 caractères qui permet d’identifier de façon claire et unique les entreprises et autres entités participant à des transactions financières (pour une description précise du code lui-même, veuillez consulter le site Web de la Global Legal Entity Identifier Foundation). Il contient des renseignements sur la structure du capital des entreprises dont les organismes de surveillance ont besoin pour évaluer les risques financiers et promouvoir l’intégrité du marché. Les LEI font partie des normes mondiales qui s’appuient sur des données de haute qualité pour améliorer la transparence sur les marchés. Pour plus de renseignements sur ce qu’est un LEI, veuillez consulter le site Web de la Global Legal Entity Identifier Foundation et le site LEI Worldwide. À la suite de la crise financière de 2008, les organismes de surveillance ont reconnu la difficulté d’identifier les parties à une transaction quels que soient les marchés, les produits et les régions (voir l’article sur le LEI du Conseil de stabilité financière). Le LEI est devenu une réponse réglementaire à cette difficulté, permettant d’intégrer des renseignements clés pour les personnes morales dans une transaction financière (y compris numérique) sur la question de savoir « qui est qui » et « qui appartient à qui ». Bien que le LEI ait été initialement adopté pour être utilisé dans le commerce des produits financiers dérivés, il a de nombreux autres usages, y compris dans le cadre de l’émission de prêts et de l’identification des entreprises. Pour plus de renseignements sur l’histoire du LEI, voir le site Web du Conseil de stabilité financière, le site Web de Swift et ce rapport de McKinsey. Pourquoi les LEI sont-ils importants pour les MPME et le commerce? Bien qu’un LEI ne soit pas une exigence juridique, il présente plusieurs avantages pour les petites entreprises. D’une part, le LEI réduit le coût que représente la recherche de clients, qui est parfois prohibitif lorsqu’il s’agit d’attirer de nouvelles MPME clientes. Pour le financement du commerce, les LEI peuvent accélérer l’accès au financement grâce à une meilleure identification et peuvent permettre un traitement plus rapide des lettres de crédit. Les LEI aident également à respecter les prescriptions relatives à la « connaissance de la clientèle », qui sont des directives pour les services financiers exigeant que l’identité soit vérifiée. Travailler avec des partenaires dotés d’un numéro LEI peut également conférer aux MPME un sentiment de sécurité pour ce qui est de connaître les fournisseurs et les partenaires et de faire des affaires à l’étranger. Enfin, les LEI peuvent aider les MPME à se conformer aux réglementations internationales, à sécuriser leur identité de marque et à renforcer leurs prescriptions en matière de démonstration de la conformité aux obligations. Pour plus de renseignements, voir LEI Worldwide. Comment les décideurs peuvent-ils aider? Les gouvernements et les décideurs ont un rôle à jouer pour encourager l’adoption du LEI, notamment en faisant prendre conscience de l’existence de cet outil et de ses utilisations spécifiques. Il est important non seulement de comprendre qu’une solution d’identification telle que le LEI a été mise au point mais aussi de faire prendre conscience de la manière dont cette solution peut bénéficier aux MPME en réduisant leurs coûts de transaction et en améliorant leur accès aux marchés financiers. Où les décideurs peuvent-ils en apprendre davantage sur les cadres politiques et lignes directrices? Pourquoi une identité digne de confiance constitue la première étape vers l’inclusion financière des PME: cette publication souligne le rôle que les identités numériques qui inspirent confiance peuvent jouer pour accroître l’inclusion financière des petites entreprises. Voir la page correspondante sur le site Web de la GLEIF. Le LEI dans les certificats numériques: la Global Legal Entity Identifier Foundation fournit une variété de ressources que les décideurs et les autorités de réglementation pourraient utiliser pour intégrer les LEI dans les certificats et les sceaux, lorsqu’ils sont émis dans le cadre d’une transaction commerciale. Voir le site Web de la GLEIF. Rapport « Thematic Review on Implementation of the Legal Entity Identifier »: cette publication présente un examen par les pairs des progrès accomplis dans la mise en œuvre du LEI du point de vue transnational et intersectoriel mené par le Conseil de stabilité financière (CSF). Voir le site Web du CSF. Où les décideurs peuvent-ils consulter les meilleures pratiques et des exemples nationaux? Recommandation relative à l’utilisation de l’identifiant d’entité juridique (LEI) dans les pays de l’UE: cette recommandation énonce les éléments d’information requis au titre de la réglementation de l’UE pour obtenir un code pré-LEI à des fins de déclaration. Voir le site Web de l’Autorité bancaire européenne (ABE) pour en savoir plus. Le LEI: la clé qui déverrouillera l’inclusion financière dans les pays en développement: cette ressource identifie les moyens par lesquels les institutions financières des pays en développement peuvent renforcer l’inclusion financière en permettant aux petites entreprises d’adopter des LEI. Elle fournit des exemples propres à l’Afrique. Voir le site Web de la GLEIF. Comment les identifiants d’entité juridique transformeront les petites entreprises en Asie: cet article fournit des renseignements sur la manière dont les LEI pourraient aider les petites entreprises à accroître leur accès au financement et leur participation aux chaînes d’approvisionnement. Voir le site Web de la Banque asiatique de développement (BAsD).
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Règlement des différends
Que se passe-t-il en cas de non-respect d’un contrat commercial? Si votre entreprise a des relations commerciales avec une entreprise établie dans un autre pays ou territoire douanier, il y a « commerce transfrontières » et, de fait, cela signifie, d’un point de vue juridique, que l’autre partie ne relève pas nécessairement de la compétence des tribunaux de votre lieu d’établissement. Il est important de conclure des accords commerciaux appropriés et de confirmer la législation applicable au contrat ainsi qu’un mécanisme de règlement des différends dès le début de vos échanges internationaux. Vous espérez que cela n’arrivera pas, mais si un litige devait survenir, il serait toujours préférable qu’il soit réglé dans un tribunal de votre territoire, dans votre langue, et que vous soyez représenté par vos propres avocats. Si cela n’est pas possible et que le litige fait intervenir une juridiction étrangère, cela peut devenir plus compliqué et vous devrez consulter un juriste connaissant bien le droit commercial des deux pays. Éléments à prendre en considération lors de l’élaboration d’un contrat: Veillez à réduire au minimum les risques grâce à des contrats et des modalités et conditions équitables et transparents. Engagez un professionnel du droit/juriste spécialiste du commerce international pour vous guider. Assurez-vous de bien comprendre quelles seront toutes vos obligations au titre du contrat définitif. N’acceptez pas des « conditions générales » que vous ne pouvez pas respecter. Assurez-vous de bien comprendre quelles seront toutes vos obligations au titre du contrat définitif. Indiquez clairement la portée de vos responsabilités potentielles. En général, il est judicieux d’essayer de convenir d’un plafond – souvent un multiple de la valeur du contrat. Respectez les délais convenus dans le contrat. En cas de non-respect d’un contrat international, plusieurs questions se posent pour les parties: De quel type d’affaire s’agit-il? Où la décision sera-t-elle rendue? Selon quel droit? Il est également important de convenir d’un mécanisme de règlement des différends dès le début. Différentes possibilités existent: Procédures judiciaires Mécanismes de règlement extrajudiciaire des différends (méthodes ADR) Arbitrage Médiation Au moment du choix du mode de règlement des différends, il faut prendre en compte un autre facteur: où le jugement ou la sentence arbitrale seront reconnus et exécutés. Par exemple, il ne serait pas utile que la décision soit rendue en votre faveur si elle ne peut pas être reconnue et/ou exécutée dans un autre État dans lequel l’autre partie au contrat a des actifs. Le droit applicable au contrat sera appliqué pour régler le différend résultant de la négociation, la conclusion, la réalisation, l’interprétation ou l’exécution des clauses d’un contrat. Liens vers des renseignements explicatifs Centre du commerce international (ITC) – Contrats-types destinés aux petites entreprises | ITC. Les contrats-types sont disponibles gratuitement. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) – Règlement extrajudiciaire des litiges (wipo.int). Convention de New York sur les sentences arbitrales – Convention de New York de 1958. CNUDCI – Accueil de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international et Bibliothèque et Ressources de Recherche (Règlement des litiges en ligne).
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L’importance de la cybersécurité
Qu’est-ce que la cybersécurité? Aborder la question de la cybersécurité dans votre entreprise et mettre en place des mesures qui visent à l’assurer est un moyen de réduire le risque de cyberattaques. On l’appelle également « sécurité des technologies de l’information » ou « sécurité informatique ». En utilisant des technologies et des plates-formes numériques pour leurs activités commerciales, les entreprises s’exposent à des actes de cybercriminalité comme le hameçonnage, la diffusion de programmes malveillants ou le vol de données ou d’identité. La cybersécurité recouvre un ensemble de systèmes, de processus et d’actions et sa fonction principale est de protéger les entreprises des attaques numériques. Nous utilisons tous des smartphones, des ordinateurs portables, des tablettes et des ordinateurs, et nous avons accès à de multiples services en ligne à la maison et au travail, et nous devons les protéger contre le vol ou les dommages. Pour réduire ces cybermenaces, découvrez comment protéger les données, les actifs, les réseaux, les programmes et la réputation de votre organisation contre les attaques numériques. Grâce à l’adoption de mesures visant à assurer la cybersécurité, vos données et vos systèmes sont protégés. Pourquoi la cybersécurité est-elle importante pour mon entreprise? Nous vivons dans un monde de plus en plus interconnecté et cela présente de nombreux avantages, notamment celui de permettre aux entreprises de recueillir et de partager davantage de renseignements pour toucher de nouveaux clients et innover. Toutefois, cela a aussi entraîné une augmentation des activités criminelles qui s’appuient sur le vol de données concernant les clients et sur l’espionnage des pratiques commerciales. Les petites entreprises sont souvent victimes de cyberattaques qui mettent en péril leurs actifs, leurs données, leurs informations et leurs équipements technologiques. Le fait d’investir dans des systèmes de cybersécurité solides peut vous éviter des pertes financières et une atteinte à la réputation de votre entreprise. Comment les cybermenaces peuvent-elles compromettre les entreprises? Voici quelques exemples de cybermenaces qui peuvent porter préjudice à votre entreprise. Le phishing (hameçonnage): Il s’agit d’une tactique de manipulation psychosociale qui incite les individus à communiquer des données sensibles en faisant miroiter de fausses récompenses. Les malfaiteurs ciblent souvent les données personnelles identifiables, les coordonnées bancaires et les cartes de crédit, ainsi que les mots de passe. Les logiciels malveillants: Il s’agit de logiciels malveillants provenant de téléchargements de sites Web, de courriers électroniques non sollicités et de connexions à d’autres machines ou appareils. Les pirates informatiques utilisent les logiciels malveillants pour accéder aux réseaux et voler ou détruire les données des ordinateurs. Les logiciels de rançon: C’est un type de logiciel malveillant qui crypte les fichiers professionnels et les rend ainsi inaccessibles. Les pirates informatiques l’utilisent pour demander une rançon en échange du déverrouillage des données ciblées. Les mots de passe faibles: Les mots de passe sont dit « faibles » lorsque les hommes ou les machines peuvent facilement les trouver. Les pirates informatiques qui trouvent les mots de passe ont facilement accès aux comptes professionnels qui stockent des données confidentielles et sensibles. Les menaces internes: Ces menaces sont le fait d’employés actuels ou anciens, de sous-traitants ou d’autres associés qui cherchent à accéder à des données essentielles de l’entreprise à des fins illicites. Comment puis-je protéger mon entreprise contre les cyberrisques ? Protéger votre entreprise contre les cyberrisques peut vous permettre de contrecarrer les activités criminelles et de suivre les nouvelles tendances en matière de confidentialité des données. Vous pouvez commencer à planifier des stratégies de cybersécurité en identifiant les systèmes, les données et les utilisateurs qui sont essentiels au fonctionnement de votre entreprise. Cet exercice de cartographie mettra en évidence les points de vulnérabilité que vous pourrez cibler lorsque vous définirez vos objectifs et stratégies en matière de cybersécurité et vous aidera à élaborer un plan de cybersécurité pour votre entreprise. Liens vers des renseignements explicatifs Feuille de route du Cyber Research Institute A guide to being cyber ready. Cyber Research Institute Cyber Readiness Program – Cybersecurity Awareness Workforce Training Ce programme aide les PME (petites et moyennes entreprises) à se prémunir contre les cybermenaces. GCA (Global Cyber Alliance) Cybersecurity Training Small Business and Know What You Have – GCA Cybersecurity Toolkit | Tools and Resources to Improve Your Cyber Defenses La Global Cyber Alliance (GCA) propose un ensemble d’outils de cybersécurité destiné aux petites entreprises et des cours de formation en ligne. Administration des petites entreprises (SBA) des États-Unis, Strengthen your cybersecurity Le National Cyber Security Centre du Royaume-Uni (petites et moyennes organisations) – NCSC.GOV.UK propose des formations et des certifications. CyberSécuritaire (Gouvernement du Canada) propose un programme de certification destiné aux PME.
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Outils et solutions numériques
Comment la technologie peut-elle aider mon entreprise à commercer ? Les entreprises qui adoptent les nouvelles technologies sont mieux placées pour saisir les opportunités qui se présentent sur les marchés mondiaux.
