Procédures frontalières et facilitation des échanges

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    La blockchain au service de la facilitation des échanges

    Cette publication offre une aide utile à toutes les parties intéressées par les applications techniques et la mise en œuvre des technologies Blockchain.

    Source: Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques, 2019

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Commerce numérique et commerce électronique, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Cette publication offre une aide utile à toutes les parties intéressées par les applications techniques et la mise en œuvre des technologies Blockchain.
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    Gestion de la qualité des exportations

    Ce guide permet aux exportateurs des pays en développement d'acquérir une connaissance approfondie des questions cruciales liées à l'infrastructure de qualité.

    Source: ITC

    Entreprises: Marchandises, Potentiel d'exportation, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Ce guide permet aux exportateurs des pays en développement d'acquérir une connaissance approfondie des questions cruciales liées à l'infrastructure de qualité.
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    Politique commerciale des services et engagements de l’OMC

    Ce document souligne, sur la base de données récentes sur les services et d'un nombre croissant de recherches sur l'impact des politiques de services, le rôle du commerce des services dans le développement économique, l'intégration commerciale et l'inclusion.

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC), 2019

    Décideurs politiques: Entreprises: Services, Commerce numérique et commerce électronique, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Ce document souligne, sur la base de données récentes sur les services et d'un nombre croissant de recherches sur l'impact des politiques de services, le rôle du commerce des services dans le développement économique, l'intégration commerciale et l'inclusion.
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    Paiements électroniques : Guide des réformes juridiques et réglementaires pour les pays en développement

    Ce document s'appuie sur les expériences internationales récentes en matière de modernisation des cadres juridiques et réglementaires des services de paiement.

    Source: Osgoode Hall Law School de l'Université de York, 2020

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Commerce numérique et commerce électronique, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Ce document s'appuie sur les expériences internationales récentes en matière de modernisation des cadres juridiques et réglementaires des services de paiement.
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    Faciliter le suivi et l’élimination des obstacles commerciaux auxquels sont confrontées les entreprises de la région

    Vous êtes sur la page d'accueil de Trade Obstacles Alert.

    Source: Alerte aux obstacles au commerce

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Vous êtes sur la page d'accueil de Trade Obstacles Alert.
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    Informations techniques sur les obstacles techniques au commerce

    Cette page web de l'OMC explique les informations techniques sur les obstacles techniques au commerce.

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    Cette page web de l'OMC explique les informations techniques sur les obstacles techniques au commerce.
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    Guide des points d’information de l’OMC sur les OTC

    Ce guide intègre les informations tirées de l'enquête à l'ensemble des décisions et recommandations du comité OTC.

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC), 2018

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    Ce guide intègre les informations tirées de l'enquête à l'ensemble des décisions et recommandations du comité OTC.
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    Indice de restriction du commerce des services Base de données réglementaire

    La base de données Services Trade Restrictiveness Index contient des informations sur les restrictions commerciales et les réglementations à l'intérieur des frontières.

    Source: Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    La base de données Services Trade Restrictiveness Index contient des informations sur les restrictions commerciales et les réglementations à l'intérieur des frontières.
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    Programme de facilitation des échanges du CCI

    Le programme de facilitation des échanges de l'ITC permet aux décideurs politiques, aux agences frontalières, aux institutions d'appui au commerce, aux micro, petites et moyennes entreprises de travailler de manière cohérente.

    Source: Centre du commerce international (CCI), 2023

    Décideurs politiques: Entreprises: Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Le programme de facilitation des échanges de l'ITC permet aux décideurs politiques, aux agences frontalières, aux institutions d'appui au commerce, aux micro, petites et moyennes entreprises de travailler de manière cohérente.
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    Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges

    Voici le texte de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC), 2017

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Voici le texte de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).
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    Mettre l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges au service des PME

    Ce rapport préconise l'intégration de la facilitation des échanges dans les stratégies de développement des petites et moyennes entreprises (PME).

    Source: Centre du commerce international (CCI), 2016

    Décideurs politiques: Entreprises: Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Ce rapport préconise l'intégration de la facilitation des échanges dans les stratégies de développement des petites et moyennes entreprises (PME).
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    Base de données de surveillance du commerce de l’OMC

    L'exercice de surveillance des échanges commerciaux de l'OMC est un exercice factuel et non juridique qui permet d'assurer la transparence des nouvelles mesures commerciales et des mesures liées à la politique commerciale.

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC), 2022

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Recours commerciaux, Renforcement des capacités,
    L'exercice de surveillance des échanges commerciaux de l'OMC est un exercice factuel et non juridique qui permet d'assurer la transparence des nouvelles mesures commerciales et des mesures liées à la politique commerciale.