Procédures frontalières et facilitation des échanges

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    Comités nationaux sur la facilitation des échanges – Guide de l’OMD

    L'objectif de ce document est de partager des informations pertinentes sur l'expérience des membres de l'OMD et leur rôle dans les comités nationaux de facilitation des échanges (CNFA) pour la mise en œuvre de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    L'objectif de ce document est de partager des informations pertinentes sur l'expérience des membres de l'OMD et leur rôle dans les comités nationaux de facilitation des échanges (CNFA) pour la mise en œuvre de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).
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    Les PME et l’accord de l’OMC sur la facilitation des échanges : Manuel de formation

    Le manuel de formation explique chacune des mesures de l'accord, y compris les éléments clés de la mesure, les avantages escomptés du point de vue des entreprises, ainsi qu'un aperçu des mesures pratiques que les entreprises pourraient prendre.

    Source: Centre du commerce international (CCI), 2015

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Le manuel de formation explique chacune des mesures de l'accord, y compris les éléments clés de la mesure, les avantages escomptés du point de vue des entreprises, ainsi qu'un aperçu des mesures pratiques que les entreprises pourraient prendre.
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    Application EAD – Déclarations en douane

    L'application EAD Customs Declarations permet de saisir électroniquement les données des envois postaux et de les transmettre aux opérateurs postaux et aux douanes.

    Source: Union postale universelle

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Tarifs et taxes,
    L'application EAD Customs Declarations permet de saisir électroniquement les données des envois postaux et de les transmettre aux opérateurs postaux et aux douanes.
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    Centres d’excellence et d’expertise (États-Unis)

    Les centres mettent toute l'expertise commerciale du CBP au service d'un seul secteur dans un lieu virtuel stratégique.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Les centres mettent toute l'expertise commerciale du CBP au service d'un seul secteur dans un lieu virtuel stratégique.
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    Lignes directrices sur la transparence et la prévisibilité

    Les lignes directrices visent à fournir aux administrations douanières des orientations complètes et pratiques sur la manière d'améliorer leur transparence et leur prévisibilité et de s'y engager, dans une optique de facilitation des échanges et d'intégrité.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD), 2016

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    Les lignes directrices visent à fournir aux administrations douanières des orientations complètes et pratiques sur la manière d'améliorer leur transparence et leur prévisibilité et de s'y engager, dans une optique de facilitation des échanges et d'intégrité.
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    Japon Liste de contacts des conseillers en douane

    L'objectif du système des conseillers en douane est de faciliter une administration douanière appropriée et harmonieuse en fournissant aux parties concernées des connaissances appropriées sur les procédures d'importation et d'exportation, en dissipant les malentendus et, si nécessaire, en révisant ou en améliorant les procédures d'importation et d'expertise par le biais de consultations ou de l'audition de plaintes.

    Source: Japon Sur mesure

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Asie et au Moyen-Orient,
    L'objectif du système des conseillers en douane est de faciliter une administration douanière appropriée et harmonieuse en fournissant aux parties concernées des connaissances appropriées sur les procédures d'importation et d'exportation, en dissipant les malentendus et, si nécessaire, en révisant ou en améliorant les procédures d'importation et d'expertise par le biais de consultations ou de l'audition de plaintes.
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    Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges Note technique de la CNUCED sur la facilitation des échanges n° 6

    Il s'agit des Notes techniques sur les mesures de facilitation des échanges de la CNUCED.

    Source: La Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), 2014

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Il s'agit des Notes techniques sur les mesures de facilitation des échanges de la CNUCED.
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    Système douanier automatisé (SYDONIA)

    Le système douanier automatisé (SYDONIA) est un système de gestion douanière informatisé qui couvre la plupart des procédures du commerce extérieur.

    Source: ISO (Organisation internationale de normalisation), OMD (Organisation mondiale des douanes) et Nations unies

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Commerce numérique et commerce électronique, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Tarifs et taxes,
    Le système douanier automatisé (SYDONIA) est un système de gestion douanière informatisé qui couvre la plupart des procédures du commerce extérieur.
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    Nouvelles du commerce pour le développement

    Trade for Development News (géré par le Cadre intégré renforcé) se concentre sur les histoires commerciales des pays les moins avancés.

    Source: Cadre intégré renforcé

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Trade for Development News (géré par le Cadre intégré renforcé) se concentre sur les histoires commerciales des pays les moins avancés.
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    Comprendre l’environnement à guichet unique

    Ce document présente une vue d'ensemble des différentes approches de la mise en place d'un environnement réglementaire transfrontalier à guichet unique, ainsi que les informations pratiques que ces approches fournissent aux cadres supérieurs.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Ce document présente une vue d'ensemble des différentes approches de la mise en place d'un environnement réglementaire transfrontalier à guichet unique, ainsi que les informations pratiques que ces approches fournissent aux cadres supérieurs.
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    Recommandation et lignes directrices pour la mise en place d’un guichet unique

    Ce document de la CEE-ONU fournit des informations complémentaires utiles sur l'expérience des pays en matière de mise en place d'un guichet unique.

    Source: Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE-ONU)

    Décideurs politiques: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Ce document de la CEE-ONU fournit des informations complémentaires utiles sur l'expérience des pays en matière de mise en place d'un guichet unique.
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    Services intégrés pour les MPME dans le commerce international (ISMIT) : Ouvrir l’économie mondiale aux MPME

    Ce document passe en revue les différents défis auxquels les MPME peuvent être confrontées dans le cadre du commerce international. Il établit ensuite les principes des plateformes appelées « Services intégrés pour les MPME dans le commerce international (ISMIT) », les avantages qu'elles peuvent offrir et leur structure de base.

    Source: Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE-ONU)

    Décideurs politiques: Marchandises, Services, Commerce numérique et commerce électronique, Organisation internationale, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Ce document passe en revue les différents défis auxquels les MPME peuvent être confrontées dans le cadre du commerce international. Il établit ensuite les principes des plateformes appelées « Services intégrés pour les MPME dans le commerce international (ISMIT) », les avantages qu'elles peuvent offrir et leur structure de base.