Procédures frontalières et facilitation des échanges

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    Principes du système commercial

    Cette page donne un aperçu des principes fondamentaux du système commercial multilatéral, notamment la non-discrimination, la libéralisation croissante des échanges, la concurrence loyale et la prévisibilité.

    Source: Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Cette page donne un aperçu des principes fondamentaux du système commercial multilatéral, notamment la non-discrimination, la libéralisation croissante des échanges, la concurrence loyale et la prévisibilité.
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    Ressources de CCI sur les contrats types

    Cette page Web présente une série de ressources de la Chambre de commerce internationale sur les modèles de contrats que les MPME peuvent utiliser lorsqu'elles s'engagent dans le commerce international.

    Source: Chambre de commerce internationale (CCI)

    Entreprises: Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Cette page Web présente une série de ressources de la Chambre de commerce internationale sur les modèles de contrats que les MPME peuvent utiliser lorsqu'elles s'engagent dans le commerce international.
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    Priorité aux investissements SPS pour l’accès aux marchés (P-IMA)

    Le cadre de l'AMI-P offre une approche fondée sur les faits pour la planification SPS, encourageant le dialogue public-privé.

    Source: Fonds de développement des normes et du commerce (FDC)

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    Le cadre de l'AMI-P offre une approche fondée sur les faits pour la planification SPS, encourageant le dialogue public-privé.
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    Facilitation des échanges : Points de contact et profils

    Cette page présente les coordonnées des comités nationaux de facilitation des échanges, ainsi que des points focaux du Cadre intégré renforcé pour les pays les moins avancés, à l'intention des gouvernements. Elle indique également où un soutien préalable a été apporté pour aider à mettre en pratique les dispositions de l'accord sur la facilitation des échanges de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

    Source: Mécanisme de l'accord de facilitation des échanges (TFAF)

    Décideurs politiques: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Cette page présente les coordonnées des comités nationaux de facilitation des échanges, ainsi que des points focaux du Cadre intégré renforcé pour les pays les moins avancés, à l'intention des gouvernements. Elle indique également où un soutien préalable a été apporté pour aider à mettre en pratique les dispositions de l'accord sur la facilitation des échanges de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
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    Blogs sur la gestion de la chaîne d’approvisionnement

    Cette page de blog de DCL logisitcs couvre des sujets sur la gestion de la chaîne d'approvisionnement.

    Source: Logistique DCL

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Cette page de blog de DCL logisitcs couvre des sujets sur la gestion de la chaîne d'approvisionnement.
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    Opérateurs économiques agréés : Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges

    Cet accord contient des dispositions visant à accélérer la circulation des marchandises à travers les frontières et à lever les barrières commerciales pour les petites et moyennes entreprises.

    Source: Mécanisme de l'accord sur la facilitation des échanges de l'OMC (TFAF)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Cet accord contient des dispositions visant à accélérer la circulation des marchandises à travers les frontières et à lever les barrières commerciales pour les petites et moyennes entreprises.
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    Opérateur économique agréé (module eLearning)

    Ce module eLearning présente les principes de l'opérateur économique agréé (OEA) et les procédures correspondantes, telles que définies par le code des douanes de l'Union (UCC).

    Source: Académie des douanes et de la fiscalité

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Ce module eLearning présente les principes de l'opérateur économique agréé (OEA) et les procédures correspondantes, telles que définies par le code des douanes de l'Union (UCC).
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    Procédures douanières et frontalières : Conseils pour les PME

    FedEx présente cinq conseils aux PME sur la façon de naviguer dans les douanes du monde entier.

    Source: FedEx

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    FedEx présente cinq conseils aux PME sur la façon de naviguer dans les douanes du monde entier.
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    Classification et types d’incoterms

    Le site Web décrit les caractéristiques de base des Incoterms utilisés pour tous les modes de transport, ainsi que celles des Incoterms utilisés uniquement pour le transport maritime et fluvial.

    Source: Aceris Law

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Le site Web décrit les caractéristiques de base des Incoterms utilisés pour tous les modes de transport, ainsi que celles des Incoterms utilisés uniquement pour le transport maritime et fluvial.
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    Introduction aux incoterms de la CCI et à leur utilisation

    Le site web de la Chambre de commerce internationale (CCI) explique les règles Incoterms®, qui sont les conditions commerciales essentielles pour la vente de marchandises dans le monde.

    Source: CPI, 2020

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    Le site web de la Chambre de commerce internationale (CCI) explique les règles Incoterms®, qui sont les conditions commerciales essentielles pour la vente de marchandises dans le monde.
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    Procédures douanières et frontalières : Définitions de l’OMD

    L'OMD définit une série de procédures douanières et frontalières qui permettent de vérifier si les produits échangés répondent aux exigences d'accès au marché.

    Source: OMD

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    L'OMD définit une série de procédures douanières et frontalières qui permettent de vérifier si les produits échangés répondent aux exigences d'accès au marché.
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    Les différents types d’incoterms

    Le site web résume les différents types d'incoterms.

    Source: Delta Net

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Le site web résume les différents types d'incoterms.