Connaissements
Qu'est-ce que le connaissement?
Le connaissement est un document juridique indiquant la propriété des marchandises dans le cadre d'une transaction commerciale (titre représentatif). C'est également un reçu fourni par l'expéditeur pour attester que les marchandises spécifiées ont été reçues par le transporteur et se trouvent dans le véhicule de transport. Enfin, il sert également de contrat sur le mode d'expédition des marchandises.
Lorsque vous expédiez vos marchandises, il est primordial de vous assurer qu'elles arrivent sans erreur et en toute sécurité. Le connaissement est donc particulièrement important. Il contient la liste des produits expédiés, mais inclut également des instructions d'expédition spécifiques pour faire en sorte que l'intégralité de vos marchandises arrivent à destination.
Quels renseignements figurent dans un connaissement?
Le connaissement décrit les détails essentiels d'une expédition de marchandises. Selon le type de connaissement, certains renseignements doivent être mentionnés, y compris: l'expéditeur (vendeur), le destinataire (acheteur), le lieu d'origine, le lieu de livraison, le contenu de l'expédition et les conditions de paiement.
Quels sont les différents types de connaissement?
Les connaissements sont établis par le transporteur à l'intention de l'expéditeur (vendeur) afin de décrire le transport des marchandises au destinataire (acheteur). Il existe deux grands types de connaissement:
- Le connaissement nominatif: Ce type de connaissement est utilisé lorsque l'acheteur a déjà réglé l'expédition et que le transporteur livre la marchandise directement au destinataire ou à toute autre partie appropriée. C'est un document très semblable à la lettre de transport. Les connaissements nominatifs et les lettres de transport sont généralement utilisés pour des transactions intragroupe ou entre deux parties de confiance et font appel au paiement en compte ouvert plutôt qu'au financement du commerce (voir le guide Trade4MSMEs sur le financement du commerce).
- Connaissement à ordre: Ce type de connaissement est utilisé lorsque l'expédition est réglée à une date ultérieure. Il est à noter que le connaissement à ordre est également un titre représentatif transférable que le titulaire peut utiliser pour accéder au crédit. Avec un connaissement dit "à ordre", les marchandises peuvent être livrées à tout autre destinataire après transfert du document, si tous les endossements sont effectués. Ce type de connaissement peut donc être utilisé pour accéder au financement compte tenu de sa valeur intrinsèque, représentée par les marchandises.
Liens vers des renseignements explicatifs
"Cotton Exporter's Guide" du Centre du commerce international (ITC) Ce guide contient des définitions et des descriptions détaillées des différents types de connaissements et de la façon dont ils sont utilisés.
Trade Finance Global "What Is Bill of Lading? BoL Example 2023" | Trade Finance Global
Guide Trade4MSME Introduction au financement du commerce
Trade Finance Global Trade Finance Global | "Trade Finance Without Barriers"