Envois exprès et envois de faible valeur

Que sont les envois exprès et les envois de faible valeur?

Avec l’avènement du commerce électronique dans l’économie numérique, l’Union postale universelle (UPU) a reconnu la « fragmentation » croissante du commerce. De fait, plus de 80% des marchandises achetées en ligne à l’étranger sont de petits paquets qui ne pèsent pas plus de 2 kg et la majorité de ces colis (environ 70%) sont livrés par le biais du système postal. Cela a modifié les besoins liés au traitement douanier car de plus en plus d’envois proviennent de vendeurs individuels ou de petits vendeurs qui ont des capacités différentes.

Pourquoi est-ce important pour les MPME?

Les MPME peuvent ne pas avoir l’expertise nécessaire pour respecter les prescriptions douanières, ou peuvent être tout à fait dissuadées de participer au commerce en raison des formalités administratives et des prescriptions associées à l’envoi de colis commerciaux à l’étranger. Une première étape dans le processus consiste à rendre les renseignements sur les droits/taxes facilement accessibles et faciles à comprendre afin de calculer les coûts prévus.

Que peuvent faire les décideurs?

Certains gouvernements ont introduit de nouvelles approches pour gérer les envois de faible valeur. Par exemple, l’Australie applique une taxe sur les biens et les services, ou GST, qui est une taxe générale de 10% appliquée aux ventes de la plupart des marchandises, services et autres articles consommés dans le pays. Le Canada a mis au point un système harmonisé global pour les importations réalisées par les ménages, lequel a été proposé comme modèle pour développer une interface de programmation d’applications standard avec des positions de classification normalisées pour harmoniser les codes d’identification dans les envois de faible valeur. D’autres groupes de pays ont décidé d’appliquer un taux d’importation forfaitaire raisonnable qui remplace l’ensemble des droits et taxes. Sur la base de ces approches, la Global Express Association (GEA) a conçu trois grandes options que les décideurs peuvent envisager pour recouvrer les taxes et les droits sur les envois de faible valeur. Pour plus de renseignements, voir la proposition de la GEA concernant le recouvrement des taxes/droits sur les envois de faible valeur.

Où les décideurs peuvent-ils consulter des ressources supplémentaires?

• L’Union postale universelle propose différentes ressources, dont une application pour téléphone mobile destinée à communiquer les données électroniques préalables pour les déclarations en douane, ainsi que des lignes directrices et des guides, des recommandations et des normes.

Où les décideurs peuvent-ils consulter les bonnes pratiques ou des exemples nationaux?

• Le système de GST de l’Australie s’applique aux marchandises importées dans l’économie ainsi qu’à la production nationale. On pourra consulter ici une explication du fonctionnement du système de GST de l’Australie et ici une explication concernant les importations de marchandises avec la GST, ainsi qu’une présentation sur l’expérience de l’Australie en matière de commerce électronique.
• Le système harmonisé global du Canada pour les importations réalisées par les ménages est décrit dans une proposition de la GEA concernant le recouvrement des taxes/droits sur les envois de faible valeur. On trouve également une présentation sur la politique du Canada concernant les envois de faible valeur.
• Le Cadre intégré renforcé (CIR) et l’UPU, conjointement avec la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), ont lancé un projet au Vanuatu pour favoriser un dédouanement efficace des colis postaux grâce à un échange de renseignements avant l’arrivée/avant le départ. En outre, on a identifié 23 autres pays parmi les moins avancés (PMA) dans lesquels les interfaces nationales entre le Customs Declaration System (CDS) de l’UPU et le système SYDONIA de la CNUCED (système informatisé de gestion douanière) peuvent être établies rapidement. Pour de plus amples renseignements, voir les Nouvelles du commerce pour le développement du CIR.
• La Nouvelle-Zélande, comme l’Australie, a mis en place un système de GST. On trouvera ici plus de renseignements sur la GST pour les entreprises étrangères en Nouvelle-Zélande.
• L’UPU publie à la fois des études de cas et des meilleures pratiques, telles qu’Easy Export, pour mettre au point un système d’exportation simplifié et facile pour les MPME. Créé au départ pour le Brésil, Easy Export est désormais aussi appliqué dans d’autres économies, dont la Tunisie et le Maroc.