Marchandises

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    Publications et outils de l’Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Page web sur les publications informelles non contraignantes élaborées par l'OMD pour aider ses membres et les négociants dans le domaine des douanes.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Organisation internationale, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    Page web sur les publications informelles non contraignantes élaborées par l'OMD pour aider ses membres et les négociants dans le domaine des douanes.
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    Fiches d’information de l’OMD sur les principales mesures de facilitation des échanges

    L'OMD a préparé des fiches d'information pour aider les administrations à expliquer le concept de l'OMD et les termes de certaines mesures clés de facilitation des échanges.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    L'OMD a préparé des fiches d'information pour aider les administrations à expliquer le concept de l'OMD et les termes de certaines mesures clés de facilitation des échanges.
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    Facilitation des échanges par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

    La page web de l'OCDE qui aide les gouvernements à améliorer leurs procédures frontalières et à tirer un meilleur parti des échanges internationaux.

    Source: Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    La page web de l'OCDE qui aide les gouvernements à améliorer leurs procédures frontalières et à tirer un meilleur parti des échanges internationaux.
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    Comités nationaux sur la facilitation des échanges – Guide de l’OMD

    L'objectif de ce document est de partager des informations pertinentes sur l'expérience des membres de l'OMD et leur rôle dans les comités nationaux de facilitation des échanges (CNFA) pour la mise en œuvre de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges,
    L'objectif de ce document est de partager des informations pertinentes sur l'expérience des membres de l'OMD et leur rôle dans les comités nationaux de facilitation des échanges (CNFA) pour la mise en œuvre de l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (TFA).
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    Les PME et l’accord de l’OMC sur la facilitation des échanges : Manuel de formation

    Le manuel de formation explique chacune des mesures de l'accord, y compris les éléments clés de la mesure, les avantages escomptés du point de vue des entreprises, ainsi qu'un aperçu des mesures pratiques que les entreprises pourraient prendre.

    Source: Centre du commerce international (CCI), 2015

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Renforcement des capacités,
    Le manuel de formation explique chacune des mesures de l'accord, y compris les éléments clés de la mesure, les avantages escomptés du point de vue des entreprises, ainsi qu'un aperçu des mesures pratiques que les entreprises pourraient prendre.
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    L’expérience australienne en matière de commerce électronique – Taxe sur les produits et services (TPS) sur les produits importés de faible valeur

    Il s'agit d'une présentation de l'expérience australienne en matière de commerce électronique en ce qui concerne la taxe sur les produits et services (TPS) sur les produits importés de faible valeur.

    Source: Groupe de travail informel de l'OMC sur les micro, petites et moyennes entreprises, Australian Taxation Office

    Décideurs politiques: Marchandises, Services, Océanie,
    Il s'agit d'une présentation de l'expérience australienne en matière de commerce électronique en ce qui concerne la taxe sur les produits et services (TPS) sur les produits importés de faible valeur.
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    Taxe sur les produits et services (TPS) en Australie

    Explique comment fonctionne la TPS et ce que vous devez faire pour respecter vos obligations en matière de TPS.

    Marchandises, Services, Tarifs et taxes, Océanie,
    Explique comment fonctionne la TPS et ce que vous devez faire pour respecter vos obligations en matière de TPS.
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    Application EAD – Déclarations en douane

    L'application EAD Customs Declarations permet de saisir électroniquement les données des envois postaux et de les transmettre aux opérateurs postaux et aux douanes.

    Source: Union postale universelle

    Entreprises: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Tarifs et taxes,
    L'application EAD Customs Declarations permet de saisir électroniquement les données des envois postaux et de les transmettre aux opérateurs postaux et aux douanes.
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    Taxe australienne sur les produits et services (GST) – Importations taxables

    Cette page web se concentre uniquement sur les importations taxables dans le cadre de la taxe sur les produits et services (TPS).

    Source: Forces frontalières australiennes

    Marchandises, Services, Tarifs et taxes, Océanie,
    Cette page web se concentre uniquement sur les importations taxables dans le cadre de la taxe sur les produits et services (TPS).
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    Proposition relative à la perception de la taxe sur les envois importés de faible valeur

    Ce document propose des solutions basées sur une analyse approfondie des meilleures pratiques existantes en matière de perception des taxes et des droits sur les envois de faible valeur.

    Source: Association Global Express, 2020

    Décideurs politiques: Marchandises, Commerce numérique et commerce électronique, Logistique, Tarifs et taxes,
    Ce document propose des solutions basées sur une analyse approfondie des meilleures pratiques existantes en matière de perception des taxes et des droits sur les envois de faible valeur.
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    Association Global Express

    La Global Express Association est l'association professionnelle mondiale du secteur de la livraison express.

    Source: Association Global Express

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Logistique,
    La Global Express Association est l'association professionnelle mondiale du secteur de la livraison express.
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    Lignes directrices sur la transparence et la prévisibilité

    Les lignes directrices visent à fournir aux administrations douanières des orientations complètes et pratiques sur la manière d'améliorer leur transparence et leur prévisibilité et de s'y engager, dans une optique de facilitation des échanges et d'intégrité.

    Source: Organisation mondiale des douanes (OMD), 2016

    Décideurs politiques: Marchandises, Procédures frontalières et facilitation des échanges, Réglementation et normes,
    Les lignes directrices visent à fournir aux administrations douanières des orientations complètes et pratiques sur la manière d'améliorer leur transparence et leur prévisibilité et de s'y engager, dans une optique de facilitation des échanges et d'intégrité.