Propriété intellectuelle

  • Voir Ressource

    Service d’assistance en matière de propriété intellectuelle

    Le service d'assistance en matière de propriété intellectuelle (IP Helpdesk) aide les PME et les chercheurs de l'UE/SMP participant à des projets financés par l'UE à protéger et à faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle (PI).

    Source: European Union

    Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle, Europe,
    Le service d'assistance en matière de propriété intellectuelle (IP Helpdesk) aide les PME et les chercheurs de l'UE/SMP participant à des projets financés par l'UE à protéger et à faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle (PI).
  • Voir Ressource

    European Intellectual Property Office

    Consultez les bases de données de propriété intellectuelle, déposez des demandes de propriété intellectuelle et renseignez-vous sur la propriété intellectuelle (y compris dans l'espace dédié aux PME).

    Source: European Union

    Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle, Europe,
    Consultez les bases de données de propriété intellectuelle, déposez des demandes de propriété intellectuelle et renseignez-vous sur la propriété intellectuelle (y compris dans l'espace dédié aux PME).
  • Voir Ressource

    Les brevets, moteurs de la croissance

    Ce rapport montre pourquoi les brevets sont des outils stratégiques essentiels pour les entreprises innovantes de toutes tailles, et présente une étude de cas kenyane dans le domaine de l'agrotechnologie.

    Source: ICC-UK, CIPA, IP Federation, 2025

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle,
    Ce rapport montre pourquoi les brevets sont des outils stratégiques essentiels pour les entreprises innovantes de toutes tailles, et présente une étude de cas kenyane dans le domaine de l'agrotechnologie.
  • Voir Ressource

    Pourquoi les brevets sont essentiels à l’innovation et à la croissance

    Cette publication conjointe présente des études de cas concrètes et convaincantes qui démontrent comment la propriété intellectuelle, vue sous l'angle des brevets, agit comme un catalyseur de l'innovation locale et de la collaboration mondiale.

    Source: ICC-UK, CIPA, IP Federation, 2025

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle,
    Cette publication conjointe présente des études de cas concrètes et convaincantes qui démontrent comment la propriété intellectuelle, vue sous l'angle des brevets, agit comme un catalyseur de l'innovation locale et de la collaboration mondiale.
  • Voir Ressource

    Bienvenue à Commerce international et propriété intellectuelle (OMPI)

    Cette publication est issue d'un programme de formation de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et décrit les principaux problèmes liés au commerce et à la propriété intellectuelle pour les MPME. Il décrit les questions clés à considérer, présente des études de cas connexes et les leçons apprises, ainsi que des recommandations pour éviter les erreurs courantes liées à la propriété intellectuelle lors du commerce à l'étranger.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), 2010

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle,
    Cette publication est issue d'un programme de formation de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et décrit les principaux problèmes liés au commerce et à la propriété intellectuelle pour les MPME. Il décrit les questions clés à considérer, présente des études de cas connexes et les leçons apprises, ainsi que des recommandations pour éviter les erreurs courantes liées à la propriété intellectuelle lors du commerce à l'étranger.
  • Voir Ressource

    Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

    Cette page d'accueil de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle contient des informations sur les traités internationaux en matière de propriété intellectuelle, des guides pour les petites entreprises et les inventeurs, des programmes de formation, des rapports et des données sur les questions de propriété intellectuelle, et bien d'autres choses encore.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

    Décideurs politiques: Entreprises: Marchandises, Propriété intellectuelle,
    Cette page d'accueil de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle contient des informations sur les traités internationaux en matière de propriété intellectuelle, des guides pour les petites entreprises et les inventeurs, des programmes de formation, des rapports et des données sur les questions de propriété intellectuelle, et bien d'autres choses encore.
  • Voir Ressource

    Les secrets de la propriété intellectuelle: un guide pour les petits et moyens exportateurs

    Ce guide fournit un aperçu détaillé des différents problèmes de propriété intellectuelle auxquels les MPME doivent faire face lorsqu'elles envisagent le commerce international. Ses annexes fournissent également des liens vers des informations sur les différents traités de propriété intellectuelle, ainsi que sur les offices nationaux et régionaux consacrés aux questions de propriété intellectuelle et de propriété industrielle.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Centre du commerce international (CCI), 2003

    Entreprises: Marchandises, Propriété intellectuelle,
    Ce guide fournit un aperçu détaillé des différents problèmes de propriété intellectuelle auxquels les MPME doivent faire face lorsqu'elles envisagent le commerce international. Ses annexes fournissent également des liens vers des informations sur les différents traités de propriété intellectuelle, ainsi que sur les offices nationaux et régionaux consacrés aux questions de propriété intellectuelle et de propriété industrielle.
  • Voir Ressource

    Programme d’aide aux inventeurs de l’OMPI

    Ce programme met en relation les inventeurs et les PME des pays en développement avec des juristes spécialisés dans la propriété intellectuelle. Ce soutien est fourni gratuitement afin que ces inventeurs et MPME puissent plus facilement obtenir les brevets dont ils ont besoin.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et Forum économique mondial (FEM)

    Entreprises: Marchandises, Propriété intellectuelle,
    Ce programme met en relation les inventeurs et les PME des pays en développement avec des juristes spécialisés dans la propriété intellectuelle. Ce soutien est fourni gratuitement afin que ces inventeurs et MPME puissent plus facilement obtenir les brevets dont ils ont besoin.
  • Voir Ressource

    Répertoire des offices de propriété intellectuelle de l’OMPI

    Ce répertoire de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle répertorie les agences et offices nationaux qui se consacrent aux questions de propriété intellectuelle. Il fournit également les coordonnées de ces bureaux, ainsi que des liens vers leurs sites web respectifs.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

    Entreprises: Marchandises, Services, Propriété intellectuelle,
    Ce répertoire de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle répertorie les agences et offices nationaux qui se consacrent aux questions de propriété intellectuelle. Il fournit également les coordonnées de ces bureaux, ainsi que des liens vers leurs sites web respectifs.
  • Voir Ressource

    Comprendre le droit d’auteur et les droits connexes

    Cette publication offre une vue d'ensemble des questions clés liées au droit d'auteur et aux droits voisins, à la fois d'un point de vue juridique et d'un point de vue pratique.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), 2016

    Décideurs politiques: Entreprises: Propriété intellectuelle,
    Cette publication offre une vue d'ensemble des questions clés liées au droit d'auteur et aux droits voisins, à la fois d'un point de vue juridique et d'un point de vue pratique.
  • Voir Ressource

    Diagnostic de la propriété intellectuelle de l’OMPI

    Cet outil en ligne est conçu pour permettre aux entreprises d'évaluer diverses questions liées à la propriété intellectuelle susceptibles d'affecter leurs transactions. Il comprend un questionnaire qui génère un rapport et des suggestions.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

    Entreprises: Marchandises, Propriété intellectuelle,
    Cet outil en ligne est conçu pour permettre aux entreprises d'évaluer diverses questions liées à la propriété intellectuelle susceptibles d'affecter leurs transactions. Il comprend un questionnaire qui génère un rapport et des suggestions.
  • Voir Ressource

    Règlement des différends et application des droits de propriété intellectuelle

    Cette page Web de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle explique le fonctionnement des litiges en matière de propriété intellectuelle et les options de résolution des litiges. Il fournit également des liens vers des ressources connexes sur l'application, l'arbitrage et la médiation en tant que formes alternatives de règlement des différends, des études de cas connexes et des guides dédiés aux MPME.

    Source: Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

    Entreprises: Marchandises, Services, Litiges contractuels, Propriété intellectuelle,
    Cette page Web de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle explique le fonctionnement des litiges en matière de propriété intellectuelle et les options de résolution des litiges. Il fournit également des liens vers des ressources connexes sur l'application, l'arbitrage et la médiation en tant que formes alternatives de règlement des différends, des études de cas connexes et des guides dédiés aux MPME.