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Guide sur la TVA et la TPS

Qu’est-ce qu’un droit d’importation?

Un droit d’importation est le montant évalué par les autorités douanières à la frontière en fonction d’une importation. Le droit est calculé sur la base du tarif (voir le Guide sur les codes SH) et de la valeur de la marchandise importée plus les coûts, l’assurance et le fret (expédition).

Quels types de taxes sont perçus à la frontière ?

La taxe de vente, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur les produits et services (TPS) sont toutes perçues aux frontières. Ces taxes, qui s’appliquent également au sein de l’économie nationale, sont également prélevées sur l’importateur. Ils sont généralement un ensemble de frais supplémentaires sur le prix. Il est important de comprendre le type et le montant des taxes appliquées dans une économie avant d’exporter.

La taxe de vente s’applique uniquement à la vente finale d’un produit fini ou d’un service.

La TVA ou la TPS est appliquée à chaque étape du cycle de production ou de distribution, en commençant par les matières premières et en terminant par l’achat au détail final. Bien que chaque acheteur paie la TVA, les entreprises peuvent déduire le montant de la TVA payée à d’autres entreprises en laissant la charge au consommateur final, tout comme pour la taxe sur les ventes.

Ressources

  1. FedEx propose une vidéo et des informations sur la façon dont les droits et les taxes sont calculés en ligne .
  2. TVA/TPS par pays : Plus de 140 pays dans le monde prélèvent une TVA. Chaque pays a sa propre TVA, il est donc important de la rechercher et de la considérer comme faisant partie des frais d’expédition à l’étranger. Visitez l’ USCIB pour en savoir plus.