La vie quotidienne des entreprises implique la gestion de plusieurs matériaux, services, processus et personnes selon certaines directives qui visent généralement à atteindre des objectifs d’assurance qualité et à faciliter les transactions. Ces directives sont appelées normes. Il s’agit d’un ensemble de règles, de documents ou de caractéristiques convenus pour le développement de produits, de services et de processus liés à l’activité commerciale. Les normes, tout comme les règlements techniques et les procédures d’évaluation de la conformité, sont considérées comme des mesures techniques au commerce, conformément à l’accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les obstacles techniques au commerce (voir le guide sur les obstacles techniques au commerce). Contrairement aux règlements techniques, les normes ne sont pas obligatoires et les entreprises ne sont tenues de s’y conformer que sur une base volontaire. Cependant, les normes volontaires peuvent devenir la norme de facto et les gouvernements peuvent les utiliser ultérieurement comme base pour des réglementations obligatoires. L’Organisation internationale de normalisation (ISO) propose aux petites entreprises diverses ressources pour en savoir plus sur les normes, qui seront examinées plus en détail dans le présent guide.
Les normes peuvent varier en fonction de l’activité commerciale qu’elles visent ou de la juridiction territoriale où elles sont appliquées. Par activité commerciale, les normes fixent des lignes directrices permettant aux entreprises de gérer leurs fonctions et leurs opérations dans des domaines tels que les ressources humaines, l’information et la technologie, et les finances. L’identification de la portée territoriale des normes dépend du fait que l’organisme d’élaboration des normes opère au niveau national, régional ou mondial. Selon l’Organisation internationale de normalisation (ISO), certaines des normes internationales les plus populaires adoptées par les entreprises concernent les normes de gestion de la qualité, de gestion de la sécurité de l’information et de santé et sécurité au travail. Les normes peuvent également être plus diverses et spécifiques à des produits, des services ou des secteurs. Parmi ces ensembles de normes, on peut citer les normes volontaires de durabilité (voir le guide sur les normes volontaires de durabilité) et les normes pour le commerce transfrontalier sans papier (voir le guide sur les normes pour le commerce transfrontalier sans papier). Les Perspectives de compétitivité des PME 2016 du Centre du commerce international (CCI) fournissent davantage d’informations sur les différents types de normes et d’organismes de normalisation qu’il peut être utile de connaître.
Les normes jouent un rôle important dans le commerce international car elles contribuent à garantir l’efficacité de la production, la qualité des produits et la confiance des clients dans les transactions commerciales transfrontalières. À mesure que le commerce étend les chaînes d’approvisionnement impliquées dans la réception ou la livraison d’intrants, de produits ou de services au-delà des frontières nationales, les acteurs de la chaîne d’approvisionnement tels que les fournisseurs en amont, les distributeurs et les clients peuvent s’appuyer sur certaines normes pour saisir la faisabilité de plans commerciaux internationaux. L’obtention d’une certification pour les normes relatives à vos domaines d’activité peut vous aider à accéder au marché et à être compétitif dans les secteurs où vos produits ou services peuvent faire l’objet d’une demande potentielle (voir les guides sur le potentiel d’exportation des produits et le potentiel d’exportation des services). Si l’adoption de normes peut présenter une série d’avantages pour vos entreprises, elle peut aussi représenter des coûts importants. Pour commencer à évaluer les coûts et les avantages d’une certification, vous pouvez suivre le cours du Centre du commerce international (CCI) sur les avantages et les coûts de la certification pour les normes volontaires de durabilité (VSS), qui sont également pertinents pour toutes les normes. Pour en savoir plus sur les expériences des entreprises en matière d’adoption de normes, vous pouvez consulter le site de l’ISO intitulé L’avantage des petites entreprises.